Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE
/
LES PAQUEROLLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAQUEROLLES
CHOCOFRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1653695
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001

Présentation de la marque LES PAQUEROLLES

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAQUEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE domicilié(e) "La Boyère", 77150 REBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES PAQUEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAQUEROLLES est expirée depuis le 3 avril 2001.

CHOCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAC'CHOCO , CHOCOFOOT , CASSE-NOISETTES , MERRY BOX , LES RAMOLLOS , ICARE , LA FINE CAVE , PROHIBITION , LES ALLEES FORESTIERES , TIRELO


CHOCOFRANCE, société anonyme - "La Boyère", 77150 REBAIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir